Accueil Code de la route Permis B Permis AAC Nous contacter
Auto-Ecole Anne ROLLET - Mentions Légales

Notre entreprise

Raison social :
Anne Rollet auto-école
Siège social :
102 Rue Alphonse Baudin
01400 Châtillon-sur-Chalaronne
France
Tèléphone :
06.29.56.22.89
Adresse email :
Veuillez utiliser le menu Contact
RCS :
Bourg en Bresse 522 812 494 00014
Code APE / NAF :
8553Z / Enseignement de la conduite
N° TVA :
FR 68 522 812 494
N° Agrément :
E 1000104430
Responsable :
Anne ROLLET

Hébergeur

Raison social :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tèléphone :
1007
RCS :
Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE / NAF :
2620Z / Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
N° TVA :
FR 22 424 761 419

Créateur du Site

M. Gérald PONCET
176 rue de la république
69430 Beaujeu
France

Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'entreprise.
L'auto-école Anne ROLLET s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Base de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d'auteur.
Les usagers s'obligent à s'interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation.
Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.
Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l'usage exclusif du copiste et sur support papier.

Politique de confidentialité

1.Informations collectées
Les informations contenues dans le formulaire de nouveau message du livre d'or sont recueillies et conservées pour une durée minimum de 3 ans et pendant la durée légale imposée par la loi.
2. Utilisation des informations
Toute les informations recueillies visent à faciliter la reconnaissance de la personne déposant un message sur le livre d'or ou pour nous contacter.
3. Divulgation à des tiers
Les informations collectées ne seront pas divulguées à d'autres tiers externe à l'auto-école et le créateur du site sauf obligations découlant des messages du livre d'or si la personne titulaire du message le souhaite ou quand la loi nous y contraint.
4. Protection des informations
Les mesures de sécurité nécessaires pour préserver au maximum la sécurité de vos informations personnelles sont mises en œuvre.
Pour des raisons techniques et pour améliorer l’ergonomie et l’expérience utilisateur les cookies peuvent être utilisés.
5. Retrait ou effacement des informations
Si vous souhaitez que les informations vous concernant soient effacées de nos bases de données, dans le cas où nous n’aurions pas d’obligation légale à les conserver, merci de nous contacter par E-mail ou par courrier.
6. Consentement
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.